Gestion de vos obligations REP à l’international

Notre service pour votre conformité internationale REP

Enregistrement auprès des autorités et registres nationaux et désignation d’un représentant autorisé

Connexion aux systèmes de reprise (PRO) à travers l’Europe

Traitement des obligations de licences (inter)nationales et des rapports

Emballages, DEEE, piles, produits SUP et consigne

Les fabricants et distributeurs d’emballages et d’autres catégories de produits (comme les piles et les appareils électriques) sont légalement tenus, dans de nombreux pays, de s’enregistrer auprès d’une autorité ou d’un registre national. Dans certains cas, ils doivent également désigner un représentant autorisé afin que les emballages mis sur le marché puissent être intégrés à un organisme de responsabilité élargie du producteur (REP).

EPR International - EPR-Compliance Abwicklung

Dans certains cas, un représentant autorisé doit également être désigné afin que les emballages mis sur le marché puissent participer à un organisme de responsabilité élargie du producteur (REP).

Notre offre en détail

Vous avez des questions sur l’EPR International ? Contactez simplement nos experts. Ensemble, nous trouverons une solution à votre défi individuel.

Worum geht es

Nationale Registrierungs­prozesse und der Bevollmächtigte für EPR International

Processus d’enregistrement national et représentant légal

Les processus d’enregistrement et les exigences varient en fonction des pays et des catégories REP, tels que les emballages, les appareils électriques et les piles. Nous aidons nos clients à simplifier ce processus complexe et à garantir que toutes les exigences légales soient pleinement respectées. Nous aidons également à organiser la désignation d’un représentant légal pour satisfaire aux exigences de chaque pays.

Reprise des emballages, DEEE et autres catégories de produits

RecycleMe est votre interlocuteur principal pour toutes les questions relatives à la recyclabilité des emballages et autres catégories de produits. Là où nous ne pouvons pas proposer de services au sein de notre groupe, nous collaborons avec divers partenaires de confiance depuis plusieurs années, garantissant ainsi à nos clients de respecter leurs obligations REP. Les fabricants et distributeurs d’emballages et d’autres catégories de produits, tels que les appareils électriques (DEEE), les piles, les produits en plastique à usage unique, les produits contenant des substances dangereuses ou d’autres catégories REP spécifiques à chaque pays, doivent, dans plusieurs pays, participer à un système de reprise (PRO) et assumer leur responsabilité élargie du producteur vis-à-vis du législateur. Le PRO prend en charge des missions telles que la collecte, la reprise, le recyclage et l’élimination des produits.

Le financement par les entreprises couvre souvent les coûts de ces services, calculés généralement en fonction du type et de la quantité de produits mis sur le marché.

RecycleMe fait partie d’un groupe international et bénéficie ainsi d’un large réseau de prestataires tout au long de la chaîne de valeur. Sous la marque Reclay qui gère ses propres systèmes de reprise (PRO) pour les emballages et produits en Allemagne, Autriche, France, Espagne, Finlande et Slovaquie, et collabore avec des PRO reconnus dans tous les autres pays européens. Avec AuthoriseMe et d’autres partenaires, nous offrons aux entreprises la possibilité de désigner un représentant légal, une obligation dans de nombreux pays européens lorsque l’entreprise n’y a pas de siège mais y fournit des emballages ou des produits emballés.

Vous avez des questions jusqu’ici ? Contactez nos expertes et experts ou consultez nos services en détail !

Unser Angebot

Notre offre en matière de conformité REP internationale

Dans ce cadre, nos services se concentrent sur la gestion complète de vos obligations de reprise pour les emballages, les piles et le sDEEE.

RecycleMe EPR Compliance Angebot

Enregistrement auprès des autorités nationales et assistance pour la désignation d’un représentant autorisé

Nous accompagnons nos clients dans l’enregistrement auprès des autorités et des registres nationaux. Pour les fabricants étrangers, nous proposons également une solution complète pour répondre à la responsabilité élargie du producteur et vous aidons à désigner des représentants légaux via AuthoriseMe ou notre réseau de partenaires. RecycleMe reste votre interlocuteur unique pour tous les services liés à l’autorisation.

Connexion aux systèmes de reprise (PRO)

Nous vous aidons à vous connecter aux PRO reconnus afin de remplir vos obligations de reprise – soit via nos propres systèmes de reprise, soit via notre réseau de partenaires.

Traitement de vos obligations de reprise

Nous nous chargeons de la déclaration des données quantitatives dans les pays concernés. Nous vérifions également la cohérence des données déclarées et prenons en charge la communication avec les systèmes et autorités compétents. Nous vous fournissons des informations sur les changements impactant, les déclarations dans les pays concernés et, lorsque possible, nous nous occupons de l’enregistrement auprès des autorités compétentes. Nous prenons toujours en compte les différences spécifiques aux déclarations dans chaque pays. Qu’il s’agisse des emballages de vente, des emballages de transport, des emballages commerciaux ou des emballages secondaires, nous trouverons la solution la plus adaptée. 

Reprise des piles, DEEE, SUP, consigne et autres catégories

En plus des emballages traditionnels de vente et de transport, d’autres obligations liées aux produits imposent des exigences spécifiques en matière de reprise et d’élimination correcte. Non seulement les appareils électriques, les piles et accumulateurs, ou encore les emballages contenant des substances dangereuses, peuvent contenir des matériaux critiques, mais leur élimination représente également un défi complexe pour les fabricants. Nous vous proposons également un accompagnement complet pour la gestion de ces obligations.

Nous vous soutenons !

Avec nos services de conformité, nous soutenons les entreprises dans le monde entier. Si vous avez un défi individuel, nous trouverons ensemble la solution adéquate !

Se faire conseiller sans engagement

Partenaires et clients

Notre réseau international constitue un levier essentiel de notre réussite. En tant que coordinateur de l’économie circulaire, nous collaborons avec l’ensemble des acteurs, à chaque étape de la chaîne de valeur, partout dans le monde.

Partenaires et clients

Vous souhaitez en savoir plus sur ce sujet ? 

Envie d’en apprendre davantage sur la conformité REP ? Consultez nos articles de blog pour obtenir des informations utiles et suivre les dernières actualités.

Nous proposons également ces services :

Services de conformité

Nos autres prestations en plus de la conformité à l’EPR :

Représentant légal, Analyse des obligations, Analyse des emballages, Audits, SUP, Consigne

Tendances du marché et évolutions

Nous surveillons les évolutions légales internationales et vous informons des changements importants du marché.

Suivi légal, Études et ateliers, PPWR, Consigne Autriche

Recyclabilité

Nous analysons, évaluons et optimisons la recyclabilité de vos emballages.

Outil d’évaluation en ligne gratuit, Certification étendue, Tests de tri

Étiquetage

Nous vous accompagnons dans l’application des normes internationales pour garantir un étiquetage conforme et optimal de vos emballages.

Kontakt

Je me réjouis de faire votre connaissance et celle de votre entreprise!

Elizabeth Rueda
Team Lead internationale EPR Compliance

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